Importation de véhicules Premium – Porsche, Audi, BMW, Mercedes

Porsche 992 phase 1 importée du CP de Brème (Allemagne)

Tout savoir sur l’importation de véhicules Premium d’occasion



Pays recommandés de l’UE : Allemagne, Suède, Danemark, Autriche, Benelux. Vendeurs professionnels seulement (pas de particulier).

Porsche 991 C4S Import NL

Préparatifs

En premier : être prêt ! Inutile de lancer les recherches si vous n’êtes pas sur le point d’acheter. En effet il faudra être réactif et verser un acompte pour bloquer, les véhicules intéressants partent rapidement.

Avoir des critères précis… mais pas trop ! Inutile d’avoir une trop longue liste d’options ce n’est pas un véhicule neuf que vous configurez, vous risqueriez de ne rien trouver pendant des mois ou d’être déçu par les offres. Je recommande une liste de modèles et d’options vraiment indispensables pour vous et une liste d’options ou de modèles qui seraient juste un « plus ». Recherchez uniquement sur la première liste.

Recherches

Il y a les sites très (trop) connus tels que mobile.de, autoscout, automobile.fr… etc. Mais tous les vendeurs même pros ne poussent pas sur ces sites et certains pays comme la Suède en préfèrent d’autres (ex. Blocket.se). Préférez en première approche le portail leparking.fr

Mais il est conseillé de plutôt regarder les vendeurs en direct y compris les concessions Porsche. En effet souvent les vendeurs commencent par leur propre site avant de pousser sur les sites généralistes. Vous pourriez donc gagner quelques jours. En ce qui concerne Premium Auto Conseil nous avons référencé environ 200 vendeurs professionnels que nous consultons directement. 85% de nos recherches passent par eux en direct et non via les sites ci-dessus.

Porsche 911 type 991 phase 2 S Cab Jaune Racing

Vérifier le véhicule de vos rêves (valable en France également)

Une fois la perle rare dénichée dans un pays de l’UE le plus dur reste à faire. Il faut tout vérifier.

Documents (copies en PDF seulement) à demander et contrôler :

  • Carnet d’entretien (dont première page avec le VIN) et factures. Vérifiez les derniers services en appelant le garage pour vérifier l’authenticité. Il est facile de se procurer un faux tampon Porsche ou une facture pdf ! Assurez vous d’un entretien rigoureux en Centre Porsche ou Indépendant. Quelques mois de retard ce n’est pas grave si le kilométrage est respecté mais fuyez les « trous » de 3 ans minimum.
  • Cartes grises tous volets. Vous verrez les propriétaires précédents et actuels tout en permettant de vérifier que c’est le même VIN ainsi que la date de mise en circulation. Dans beaucoup de pays le véhicule appartient encore à un propriétaire (dépôt-vente, voire circule encore).
  • Certificat européen de Conformité (CoC). Vous devez l’exiger, ce n’est pas à vous de l’acheter. Il indique entre autres le CO2 (g/km) véritable qui sera retenu pour le calcul du malus CO2 éventuel lors de la carte grise. Cela permet aussi de s’assurer de la conformité du véhicule en Europe (par exemple pas de réimportation depuis les Amériques).
  • Des photos et vidéos récentes, voir un FaceTime en live ! Demander des zooms sur l’intérieur (sièges, pédalier, volant, pour la cohérence de l’usure avec le kilométrage annoncé), jantes, sous le châssis (corrosion, fuites). Demander une vidéo avec moteur tournant et vrombissant puis zoom sur tableau de bord (vérifier kilométrage, échéances d’entretien, messages). Permet aussi de s’assurer que le véhicule fonctionne !
  • Dernier contrôle technique (TuV en Allemagne). Vérifiez si des points sont remontés. Dans tous les cas exigez un nouveau contrôle technique (sauf si le dernier a 3 mois max), vous en aurez besoin pour la carte grise (valable en France).
Porsche Macan GTS bleu Miami

Vérifier historique du véhicule (avec le VIN)

Demandez déjà au vendeur s’il connait la vie précédente du véhicule. Mais regardez systématiquement CARFAX et CARVERTICAL. Je recommande les deux pour ne pas avoir de « trou » car certains pays utilisent l’un ou l’autre. Fuyez les gros accidents, les réimportations (ex le véhicule a été vendu aux USA, accidenté, puis revenu en Allemagne) sources de gros ennuis ou encore les trop nombreux propriétaires. Certains pays (ex Suède ou Belgique) fournissent des certificats de kilométrage.

Vérifier les options déclarées par le vendeur (avec le VIN)

Le rapport MECAVIN vous fournira les équipements en option et de série, valorisés. Vérifiez si cela correspond bien à l’offre du vendeur.

Vérification du vendeur

Regarder les avis sur les grands sites de vente mais également Google Business. Son catalogue de voitures en ligne sera également un signe. Pour un gros budget, interroger le greffe du pays d’origine sur la situation financière du vendeur sera un plus afin d’éviter une faillite juste après l’avoir réglé !

Audi Q8 55 TFSIe Quattro grise en import

Situation fiscale (TVA) du véhicule

S’assurer que la TVA a bien été réglée par l’un des propriétaires précédents. Si c’est un particulier pas de problème, si une société (ou leasing) c’est à vérifier (interroger le vendeur). Exiger la mention de la TVA (ou de l’absence de) et de l’identification européenne sur le contrat, la commande et la facture.

Attention : un véhicule de moins de 6 mois OU de moins de 6.000 kms sera considéré comme neuf par l’administration fiscale en France et la TVA de 20% devra donc être acquittée lors du quitus fiscal. La TVA payée dans le pays d’origine sera par la suite remboursée sur demande au vendeur mais cela peut être très long. A éviter donc.

Tout est conforme ? Alors il faut bloquer le véhicule. Le vendeur ne vous la réservera jamais sans au moins un bon de commande signé avec lui, voire souvent un versement d’acompte (de 5% à 10%). Alors ne tardons pas.

Porsche 991 S blanche

Bloquer le véhicule

Demander un bon de commande (PDF seulement) qui devra reprendre tous les éléments importants sur le véhicule (VIN, kilométrage, date, TVA, description du véhicule, prix et acompte, identification fiscale et postale du vendeur, nom/adresse précise du futur propriétaire en France). Fournissez-lui un document d’identité et attestation de domicile afin d’éviter toute erreur. C’est important car cela sera contrôlé pour la carte grise. Doit être signé par les deux parties. Si versement d’acompte, faire par virement bancaire seulement. Attention aux frais si hors zone Euro. Demander accusé de réception écrit de la réception de l’acompte. Demander également une photo à ce stade du compteur kilométrique afin de vérifier qu’il ne roule plus désormais.

Payer le véhicule

Une fois que vous avez les fonds, il est temps de payer intégralement le véhicule afin d’aller le récupérer ou de le faire enlever par un transporteur.

En général il faut qu’il s’écoule trois semaines maximums entre l’acompte et le solde, donc bien anticiper avec les établissements bancaires les délais et si besoin de financement personnel. Ce n’est pas possible d’avoir un financement ou une LOA/LLD dans le pays du véhicule.

Une fois le virement final effectué, demandez l’accusé de réception et surtout la facture d’achat finale (PDF seulement) qui devra reprendre tous les éléments du bon commande (voir ci-dessus) et indiquant clairement que la facture est intégralement acquittée par virement bancaire. L’administration fiscale peut vous demander les preuves que l’achat a été réglé par virement bancaire (et non en espèces).

Félicitations vous êtes propriétaire ! Reste à faire immatriculer votre véhicule en France.

Il faut constituer un dossier en format PDF exclusivement (un fichier par document) comportant :

  • Document d’identité du propriétaire (futur titulaire carte grise)
  • Attestation de domicile du propriétaire
  • Permis de conduire du propriétaire
  • Assurance du véhicule (dès qu’elle est assurée pour le jour de la récupération)
  • Facture d’achat du véhicule (voir ci-dessus toutes les informations à faire figurer)
  • Carte grise actuelle du véhicule
  • Certificat de Conformité (COC)
  • Contrôle technique de moins de trois mois (6 mois au moment de la carte grise). Un contrôle technique dans un autre pays de l’UE est valable en France. A défaut faire un CT en France dans le mois qui suit la réception du véhicule
  • Formulaire Cerfa 13750 (demande immatriculation)
  • Formulaire Cerfa 13757 (mandat si vous passez par un intermédiaire – recommandé)
  • Formulaire demande de Quitus fiscal particulier.
Audi S7 rouge

Immatriculation provisoire (WW)

Utiliser le site ANTS mais conseillé de passer par un intermédiaire pour l’avoir en 24h. Vous aurez un certificat provisoire d’immatriculation (CPI) avec le numéro d’immatriculation provisoire WW.

Faire fabriquer les plaques WW en centre auto ou sur Internet (le CPI sera exigé).

Faire assurer le véhicule avec ce WW pour le jour de l’enlèvement > joindre attestation d’assurance au dossier.

Quitus fiscal

Compte tenu des délais importants parfois, lancer la demande de quitus fiscal aussitôt auprès du centre des impôts du futur propriétaire (ou passer par un intermédiaire). Pour les gros budgets s’attendre à des questions de l’administration fiscale sur la manière dont le véhicule a été réglé (preuves des virements bancaires). Les risques de contrôle fiscal consécutif à l’achat sont faibles.

Porsche Macan Import bleu

Enlèvement et livraison

Il est temps de récupérer le véhicule désormais !

Déjà télécharger et lire le manuel du véhicule en français. Par exemple pour Porsche : manuels

L’idéal est de le récupérer soi-même mais ce n’est pas toujours possible. Dans le cas contraire il existe plusieurs solutions de transport sécurisé, privé ou non. Nous pouvons en recommander.

En cas d’appel à un transporteur il sera nécessaire de lui signer un mandat pour récupérer le véhicule en votre nom.

Dans tous les cas le vendeur peut aussi exiger un document pour se décharger de sa responsabilité au moment de la livraison.

Si le véhicule doit rouler dans le pays d’origine il faut demander au préalable des plaques et documents de transit au vendeur. En général quelques dizaines d’euros selon les pays à régler sur place. Il est interdit de rouler avec ces plaques de transit en dehors du pays d’origine, tout comme il est interdit aussitôt après l’achat de rouler en plaques WW dans le pays d’origine. Risque d’immobilisation du véhicule ! Donc poser les plaques WW fabriquées précédemment à la frontière de sortie du pays d’origine. Les supports de plaques sont en général juste clipsables.

Il est indispensable de vérifier que ces documents originaux et accessoires soient présents à l’enlèvement quelle que soit la méthode :

  • Vérifier identification véhicule avec le VIN. Autant enlever le bon !
  • Vérifier état & préparation véhicule intérieur/extérieur/jantes/pneus ainsi que le kilométrage réel vs au moment de la réservation
  • Facture d’achat (original) correctement libellée (nom/adresse propriétaire, VIN, immatriculation actuelle, date, kilométrage, TVA, numéro id TVA, référence contrat/cde)
  • Carnet & toutes factures entretien
  • Documents du dernier contrôle technique (TüV, CT…)
  • Carte grise originale 2 volets
  • Certificat de conformité EU original (CoC)
  • Documents de garantie (le cas échéant)
  • Plaques export/transit posées (si enlèvement par le client)
  • Toutes les clés/télécommandes (contact & chauffage stationnaire)
  • Langue véhicule paramétrée en français (TDB & Console)
  • Boulon antivol roues (si équipé)
  • Kit anti-crevaison ou roue de secours
  • Kit urgence ou médical
  • Câbles chargement (VE ou PHEV)
  • Housse (si équipé)
  • Manuel utilisation.

Signer un PV d’enlèvement au départ, et de réception à l’arrivée si transporteur.

BMW X6 bleu Metal

De retour en France !

Quelle que soit la méthode de livraison, il est temps de poser les plaques WW (si arrivée par transporteur) et de profiter.

Carte grise définitive

Dès réception du quitus fiscal il faut demander la carte grise définitive sur le site de l’ANTS (ou passer par un intermédiaire). Il faudra régler le montant en ligne vers la fin du processus incluant le malus CO2 éventuel*. Il y aura un nouveau titre provisoire (CPI) en PDF, et quelques semaines plus tard le document de carte grise définitive à domicile en recommandé AR.

*Rappel malus Co2 : c’est l’année de première mise en circulation du véhicule qui détermine le barème du malus avec une dégressivité de 10% par année même partielle entre date de la carte grise en France et date de première immatriculation dans le pays d’origine. Il y a des cas d’exonération partielle ou totale pour les véhicules 5 places si au moins 3 enfants à charge (au sens des prestations familiales) ou situation de handicap/invalidité à 80% (carte CMI Invalidité). Se renseigner sur les sites officiels à ce sujet ou auprès de nos services.

Faire produire les nouvelles plaques (nouveau CPI exigé) et il suffira de remplacer les plaques WW par les définitives. Cette fois il est recommandé de les faire riveter et non clipser.

Ce processus peut parfois être long. La moindre erreur ou absence de document retardera encore plus. Il peut arriver que le délai de 4 mois de l’immatriculation provisoire soit dépassé et qu’en théorie vous n’ayez plus le droit de rouler en WW. Dans la réalité l’ANTS (ou votre intermédiaire) vous délivrera un accusé de dépôt de votre dossier, à présenter aux autorités en cas de contrôle. Les amendes sont très rares en cas de dépassement du délai de 4 mois si vous présentez cette attestation. Si vous passez par un courtier ou un mandataire celui-ci devrait vous rembourser le montant de l’amende éventuelle en cas de dépassement de délai. Nous le faisons !

Import Porsche Macan S Julien

Fin du processus.

En synthèse, rien d’insurmontable mais il faut être rigoureux et ne pas hésiter à se faire accompagner.




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1 thought on “Importation de véhicules Premium – Porsche, Audi, BMW, Mercedes”

  1. Maxime dit :

    Excellent, plus compliqué qu’il n’y parait mais vous êtes là pour cela. Merci pour cet article.

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